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Commission Internationale d'enquête de l'ONU sur le massacre du 28 septembre 2009 :
un trio de haut calibre
30 october 2009
- Report of the International Commission of Inquiry mandated to establish the facts and circumstances of the events of 28 September 2009 in Guinea
- Rapport de la Commission Internationale d'Enquête mandatée pour établir les faits et circonstances des évènements du 28 Septembree 2009 en Guinée
Rappel
Les rapports ci-dessus sont le résultat de la décision du 29 octobre 2009, par laquelle Ban Ki-moon, le secrétaire général des Nations Unies, a constitué la Commission Internationale d'enquête sur le massacres, viols et attaques du 28 septembre 2009 à Conakry. Il y désigna trois membres, trois Africains, un homme et deux femmes, tous experts en la matière.
Le président de la Commission est Mohammed Bedjaoui, ancien Président du Conseil constitutionnel d'Algérie, ancien ministre de la Justice, ancien Juge et Président de la Cour internationale de justice de La Haye (voir curriculum vitae ci-joint).
Juge Mohammed Bedjaoui
M. Bedjaoui est assité de deux collègues :
Françoise Ngendahyo Kayiramirwa, ancienne ministre burundaise de la solidarité, des droits de l'homme et du genre, ainsi que ministre pour le rapatriement et la réintégration des personnes déplacées au sein de leur propre pays, au Burundi. Elle a également été conseillère pour les questions liées au genre et l'assistance aux victimes au Tribunal pénal international sur le Rwanda.
Françoise N. KayiramirwaPramila Patten, avocate mauricienne, experte du « Comité de Nations-Unies pour l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes ».
L'enquête démarre sur les traces du Sous-secrétaire aux affaires politiques, Hailé Menkerios, qui s'était rendu à Conakry pour préparer le terrain. Les membres de la Commission d'enquête effectueront des consultations avec le Haut Commissaire des Nations Unies pour les Droits de l'Homme, la semaine prochaine à Génève, avant de se rendre en Guinée pour effectuer un travail qu'on est en droit de penser qu'il sera méticuleux, impartial et révélateur.
L'avocate Pramila Patten
- Né le 21 Septembre 1929 à Sidi-Bel-Abbès (Algérie)
- Docteur en droit de l'Université de Grenoble (1955)
- Diplômé de l'Institut d'études politiques de Grenoble (1952)
- Avocat près la Cour d'appel de Grenoble (1951-1953)
- Attaché de recherche au Centre national de la recherche scientifique (C.N.R.S., Paris, 1953-1956)
- Conseiller juridique du F.L.N. , puis du Gouvernement provisoire de la République algérienne (G.P.R.A.), 1956-1962
- Expert de la délégation algérienne aux négociations d'Evian et de Lugrin pour l'indépendance de l'Algérie (1961-1962)
- Directeur de cabinet du Président de l'Assemblée nationale constituante à Alger (1962)
- Secrétaire général du Gouvernement (Alger 1962-1964)
- Ministre de la Justice, Garde des sceaux (Alger 1964-1970)
- Doyen de la Faculté de droit d'Alger (1964-1965)
- Ambassadeur d'Algérie en France (1970-1979)
- Délégué permanent de l'Algérie auprès de l'UNESCO (1971-1979)
- Ambassadeur, Représentant permanent de l'Algérie auprès des Nations Unies à New York (1979-1982)
- Président du Groupe des 77 à New York (1981–1982)
- Vice-Président du Conseil des Nations Unies pour la Namibie (1979-1982)
- Président du Groupe de contact pour Chypre (1979-1982)
- Coprésident de la commission d'enquête des Nations Unies en Iran pour la libération des diplomates américains retenus en otages à Téhéran (1980)
- Membre de la Commission du droit international, Nations Unies, (1965-1982) et rapporteur spécial sur « la succession d'Etats dans les matières autres que les traités » (13 rapports de 1967 à 1981)
- Membre de l'Institut de droit international depuis 1977 et 1er vice-Président de l'Institut (Strasbourg 1997 – Berlin 1999)
- Expert juridique des Nations Unies à la Conférence des plénipotentiaires à Vienne sur la convention sur la succession d'Etats en matière de biens, dettes et archives d'Etat, 1983
- Juge à la Cour internationale de justice de La Haye pendant près de vingt ans (19 mars 1982 - 20 septembre 2001) : Président de Chambre (1984-1986) ; Président de la Cour (1994-1997)
- Membre du Conseil exécutif de l'UNESCO
- Président de la Commission juridique de la Conférence générale de l'UNESCO
- Président de la Commission financière et administrative de l'UNESCO
- Président du Groupe d'experts pour l'élaboration d'une convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel
- Président du Conseil constitutionnel d'Algérie (2002 - 2005) )
- Lauréat de la Faculté de Droit de Grenoble (premier prix de droit commercial, 1951)
- Lauréat de la Carnegie Endowment for International Peace, Premier Prix sur l'Organisation internationale décerné par la Dotation Carnegie pour la paix internationale (1956)
- Lauréat de l'Association des Amis de l'Université de Grenoble (« Prix de thèse » 1957)
- Prix de l'amitié franco-arabe, Paris, 1979
- World Diplomat Award, E.W. Thurston Junior High School, Westwood, Mass. , 1981
- Membre de plusieurs Académies et sociétés savantes
- Membre du Comité international de bioéthique (C.I.B.) de l'Unesco (1993-2000).
- Membre du Jury du « Prix international Félix Houphouët-Boigny pour la paix », Unesco, depuis sa création en 1991
- Docteur honoris causa des Universités d'Aix-en-Provence, de Koweit City, de Madrid Complutense, de Madrid Carlos III, de Hyderabad en Inde, de Bruxelles, de Bucarest et de Sidi-Bel-Abbès
- Gold Medal Award of the Foundation of International Studies of University of Malta (27 mai 1996)
- Diplôme honoris causa de l'Académie de Roumanie (22 septembre 2004)
- Titulaire du « Prix maghrébin de la Culture » décerné par le Président de la République de Tunisie, le 27 octobre 1995
- Commandeur de la Légion d'honneur, Paris (décret présidentiel du 21 septembre 1979)
- Grand Croix de l'Ordre national de l'Etoile de Roumanie (décret présidentiel n° 109 du 9 mars 2004)
- Titulaire d'autres décorations dont Ordre du Mérite alaouite du Royaume du Maroc (1963), Ordre de la République d'Egypte (1963), Ordre de la Résistance d'Algérie (1984 et 2004), Ordre national du Mali (1987).
Publications
Auteur de près de 300 articles portant sur les matières de droit international public, droit constitutionnel, droit de l'arbitrage commercial international, sciences politiques, et d'une dizaine d'ouvrages, dont :
- « Fonction publique internationale et influences nationales », Dotation Carnegie pour la paix internationale, Londres Stevens and Sons, Paris Pedone, New York Praeger, 1958, 674 p.
- « La Révolution algérienne et le Droit », édition française (262 p.) , anglaise (260 p.), Bruxelles 1961, arabe (415 p.), Damas 1963.
- « Traités et conventions de l'Algérie », 3 vol. 1963-1964, Alger, Imprimerie officielle.
- « Problèmes récents de succession d'Etats dans les Etats nouveaux », Recueil des cours de l'Académie de droit international, vol. 130, 1970, p. 453-585.
- « Non-alignement et droit international », Recueil des cours de l'Académie de droit international, vol. 130, 1976, p. 335-456.
- « Terra nullius, ‘droits historiques, et autodétermination », recueil des plaidoiries de M. Bedjaoui devant la Cour internationale de justice sur l'affaire du Sahara occidental, La Haye, Sijthoff, 1975, 87 p. et C.I.J., affaire du Sahara occidental, Mémoires et plaidoiries, vol. IV, p. 448-509 et vol. V, p. 302-322.
- « Pour un nouvel ordre économique international », Paris, UNESCO, 1978, édition française (295 p.), anglaise (287 p.), espagnole (221 p.), portugaise (284 p.), arabe (390 p.), indonésienne (319 p.), chinoise (279 p.).
- « Are the World's Food Resources the Common Heritage of Mankind ? », « The Indian Journal of International Law », Delhi, vol. 24, October-December 1984, n°4, p. 459 – 467.
- « La guerre aujourd'hui. Défi humanitaire », rapport à la Commission indépendante sur les questions humanitaires internationales, préface Pierre Graber, édit. Berger-Levrault, 1986, p. 15-69, traduction dans de nombreuses langues, dont édition anglaise, London and New Jersey, Zed Books Ltd, 1986, p. 15-69.
- « Les ressources alimentaires essentielles en tant que ‘'patrimoine commun de l'humanité'' », « Revue algérienne des relations internationales », n°1 , premier trimestre 1986, p. 15-35 (Office des publications universitaires, Alger).
- « Some Unorthodox Reflections on the Right to Development », in « International Law of Development : Comparative Perspectives », edited by Francis Snyder and Peter Slinn, Professional Books, 1987, Abington, p. 87-116.
- « L'homme aux trois visages : propos libres sur les devoirs éthiques et juridiques de l'arbitre », in « Euro-Arab Chamber of Commerce », Arbitrage euro-arab II », Graham an Trotman edit.. London / Dordrecht/ Boston, 1987, p. 41-52
- « Classicisme et révolution dans l'élaboration des principes et règles applicables au droit de l'espace », Université d'Oran, Office des publications universitaires, Alger, 1989, p. 55-78 et édit. anglaise dans Perspectives on International Law, dedicated to Manfred Lachs, 1995, p. 441-462.
- « Révolution et décolonisation : rapport d'identité et rapport d'exclusion. Rupture et continuité », Colloque S.F.D.I., Dijon, 1989, in « Révolution et droit international », Paris, Pedone, 1990, p. 373 – 419
- «L'énigme des ‘‘principes équitables'' dans le droit des délimitations maritimes », Revista española de derecho international, vol. XLII, 1990, n°2, p. 367-388.
- « La ‘fabrication' des arrêts de la Cour internationale de justice » Mélanges Michel Virally, Paris, Pedone, 1991, p. 87-107 et version anglaise dans « Pace Yearbook of international Law », New York and Westchester,Vol.3, 1991, p. 29-61
- « Droit international. Bilan et perspectives », (Mohammed Bedjaoui rédacteur général), édit. française, UNESCO, Paris, Pedone, 2 vol., 1991, 1361 p. et édit. Anglaise : « International Law : Achievments and Prospects », UNESCO, Nijhoff, 1991, 1276 p.
- « La portée incertaine du concept nouveau de ‘devoir d'ingérence'' dans un monde troublé : quelques interrogations » in « Le droit d'ingérence est-il une nouvelle législation du colonialisme ? », Colloque de Rabat, 14-16 octobre 1991, Publications de l'Académie du Royaume du Maroc, Coll. ‘'Sessions'', p. 51-72 (textes français et arabe).
- « Le regard des cultures autres qu'européennes sur la légitimité du droit international contemporain », in l'Europe face aux défis mondiaux. Actes des journées d'études de Lille, Secrétariat général de la Défense nationale, Paris, 1992, p. 89-143 et édit. espagnole dans Anuario de derecho internacional, vol XI, Madrid, 1995, p. 23-62.
- « The Gulf War of 1980-1988 and the Islamic Conception of International Law » in ‘'the Gulf War of 1980-1988. The Iran-Iraq War in International Legal Perspective” edited by I. F. Dekker and H.H.G. Post, Nijhoff, Dordrecht, 1992, p. 277 –299.
- « The Arab World in I.C.C. Arbitration », in ‘International Commercial Arbitration in the Arab Countries', ‘Special Supplement of the I.C.C. International Court of Arbitration Bulletin', vol. 3 n°1, May 1992, p. 7-20
- « Nouvel ordre mondial et contrôle de la légalité des actes du Conseil de sécurité », préface de Boutros Boutros-Ghali, Secrétaire général des Nations Unies, édit. française, Bruxelles, Bruylant, 1994, 634 p., édit. anglaise, Nijhoff, 1994, 531 p., édit. espagnole, Instituto Vasco de administracion pùblica, Bilbao, 1995, 403 p.
- « The New World Order and the Security Council. Testing the Legality of its Acts », Préface by H.E. Boutros Boutros-Ghali, United Nations Secretary-General, Martinus Nijhoff Publishers, 1994, 531 p.
- « Pour une nécessaire harmonie dans le couple singulier ‘'droit et sport'' », rapport de synthèse et de conclusions fait par Mohammed Bedjaoui au Colloque ‘'Droit et Sport'' organisé à Lausanne par le Comité international olympique.
- « Le génome humain comme patrimoine commun de l'humanité ou la génétique de la peur à l'espérance », in Federico Mayor Amicorum Liber, Paris, Unesco et Bruxelles, Bruylant, 2 vol., vol. II , p. 905-915
- « La bioéthique aujourd'hui », in Actes de la rencontre internationale sur la bioéthique, Tunis, 23-25 octobre 1997, organisée par le Secrétariat d'Etat à la recherche scientifique et à la technologie, avec la collaboration du comité national d'éthique médicale, SERST-CERES, Tunis, 1998, p. 9-23
- « Le Président de la Cour internationale de Justice », Mélanges Nicolas Valticos, Droit et justice, Paris, Pedone, 1999, p. 255-267.
- « La descente sur les lieux dans la pratique de la Cour internationale de justice », Liber Amicorum of Professor Seidl-Hohenveldern, édit. Kluwer, The Hague, 1998, p. 1-23.
- « Egalité des langues, égalités des Etats », Organisation internationale de la francophonie, Symposium de Genève, 1998, p. 15-29.
- « Présences latino-américaines à la Cour internationales de justice », Liber Amicorum Jose Maria Ruda, édit. Kluwer, 2000, p. 367-392.
- « Les œuvres de l'esprit d'intérêt universel comme patrimoine commun de l'humanité », Liber Amicorum en l'honneur de Karel Vasak, édit. Bruylant, Bruxelles, 1999, p. 951–970.
- « L'opportunité dans les décisions de la Cour internationale de justice » Mélanges George Abi-Saab, Nijhoff, The Hague, 2001, p. 563-589 et version anglaise in British Yearbook of International Law, 2000.
- « Peuples en mer : les cités marines de demain », Mélanges Lucchini et Queneudec, 2003.
- « La multiplication des tribunaux internationaux ou la bonne fortune du droit des gens », colloque de Lille de la Société française pour le droit international : « La juridictionnalisation du droit international », Paris, édit. Pedone, 2002, p.529-545.
- « Droit de l'homme à la paix et culture de la paix », Revue de la Commission africaine des droits de l'homme et des peuples. The Review of the African Commission on Human and Peoples's Rights, tome 6, n° 1-2, 1996-1997, p. 74-95.
- “La fraternité, principe moral ou concept juridique ?”, introduction générale au 3ème Congrès de l'Association des Cours constitutionnelles ayant en partage l'usage du français, ACCPUF, 3ème Congrès, « La Fraternité », Ottawa, juin 2003, p. 11-22.
- « Mimétisme ou autochtonie juridiques ? Le cas singulier du Québec », Forum international des juristes francophones, Québec, 5-9 octobre 1999, 32 pages.
- « L'équité ou les équités ? Le point de vue du juge international », in Société française de législation comparée, Colloque sur « L'équité ou les équités. Confrontation Occident et monde arabe », Paris, 3-4 octobre 2002, édit. Société de législation comparée, Paris, 2004, p. 159-176.
- « Au Sud, menaces et risques… ? », intervention au Forum de la 103ème promotion de l'Ecole supérieur de guerre, Paris, sur « Quelle sécurité en Europe à l'aube du XXIème siècle », 10-11 avril 1991, Actes, tome 1.
- « Méditerranée : mélange des mondes ou ligne de partage ? », Rencontre Al-Multaqa, organisée à Agrigente, Sicile, par l'UNESCO, 17-20 septembre 1998, Confluences-Méditerranée, n° 28, hiver 1998-1999, Paris, édit. L'Harmattan, p. 77-85.
- « Increasing the Effectiveness of the International Court of Justice”, Presentation by Mohammed Bedjaoui, Proceedings of the ICJ/UNITAR, colloquium to celebrate the 50th Anniversary of the Court, Edited by Connie Peck and Roy S. Lee, p. 16-41.
- « Eduquer au dialogue des civilisations », colloque à l'Université de Trois-Rivières, Canada, 1980, Mohammed Bedjaoui, Roger Garaudy, Joseph Ki Zerbo, Aurelio Peccei, Han Suyin et Lucien Morin, Les éditions du Sphinx, Quebec, 1983, 149 p., intervention Mohammed Bedjaoui p. 45-65.
- « La contribution en demi-teinte de l'Afrique au développement du droit international » German Yearbook of International Law, 2004.
- « Commentaire de l'article 1er de la Charte », in Jean-Pierre Cot et Alain Pellet : « Commentaire de la Charte des Nations Unies, article par article », Paris, Economica et Bruxelles, Bruylant, nouvelle édition 2005.
- « Commentaire de l'article 73 de la Charte », in Jean-Pierre Cot et Alain Pellet : « Commentaire de la Charte des Nations Unies, article par article », Paris, Economica et Bruxelles, Bruylant, nouvelle édition 2005.
- « Commentaire de l'article 44 » in Corten et Klein, « Commentaire des Conventions de Vienne de 1969 et de 1986 sur les traités, article par article », U.L.B., Bruxelles.
- Le « droit des peuples à l'autodétermination » revisité : l'imprescriptibilité d'un droit-témoin ou d'un droit-étalon », préface à la thèse de M. Boniface Diarra : « Le droit des peuples à l'autodétermination dans le monde contemporain », Montréal, éditions « Les cinq continents ».
- « L'humanité en quête de paix et de développement », cours général donné à l'Académie de droit international de La Haye, juillet-août 2004, à paraître dans le Recueil des Cours de l'Académie, 2005.
- « Les ‘Négociations globales'», in ‘Droits et libertés à la fin du XXème siècle : influence des données économiques et technologiques, Etudes offertes à Claude – Albert Colliard, Paris, Pedone, 1984, p. 45-62.
- « L'admission d'un nouveau Membre à l'Organisation de l'Unité africaine », in ‘le droit des peuples à disposer d'eux-mêmes. Méthodes d'analyse du droit international. Mélanges offerts en l'honneur de Charles Chaumont ‘, Paris, Pedone, 1984, p. 35-58.
- « Right to Development and Jus Cogens » in ‘'The charter of Economic Rights and Duties of States. Ten Years of Implementation'', First Yugoslav international Seminar, Beograd, April 11-13, 1985, Institute of International Politics and Economics, Beograd, 1986, p. 43-68
